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Title 35
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"Pourquoi Daech nous tue
Les sources de la violence en islam dans le Coran, les hadiths et la biographie du Prophète"
Otillio Klass-Amann
ISBN 978-2-9701049-6-4
Editions A-Eurysthée
version numérique, format .pdf
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Mention légale
Cette oeuvre est protégée par la Loi suisse sur le droit d'auteur (LDA 2017). L'Auteur de cette oeuvre interdit toute reproduction non-autorisée de celle-ci, sous réserve de l'article 19 de la LDA (« Utilisation de l'oeuvre à des fins privées : L'usage privé d'une oeuvre divulguée est autorisé. Par usage privé, on entend: toute utilisation à des fins personnelles ou dans un cercle de personnes étroitement liées, tels des parents ou des amis; toute utilisation d'oeuvres par un maître et ses élèves à des fins pédagogiques; la reproduction d'exemplaires d'oeuvres au sein des entreprises, administrations publiques, institutions, commissions et organismes analogues, à des fins d'information interne ou de documentation. ») ; selon l'Article 62 de la : « Sont réservées les actions intentées en vertu du code des obligations qui tendent au paiement de dommages-intérêts, à la réparation du tort moral ainsi qu'à la remise du gain selon les dispositions sur la gestion d'affaires. » ; Article 67 de la LDA : « Sur plainte du lésé, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement et sans droit: a. utilise une oeuvre sous une désignation fausse ou différente de celle décidée par l'auteur; b. divulgue une oeuvre; c. modifie une oeuvre; d. utilise une oeuvre pour créer une oeuvre dérivée; e. confectionne des exemplaires d'une oeuvre par n'importe quel procédé; ... Si l'auteur d'une infraction au sens de l'al.1 agit par métier, il est poursuivi d'office. La peine est une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine pécuniaire. En cas de peine privative de liberté, une peine pécuniaire est également prononcée. » 3.2017
Chaque exemplaire est unique, marqué et personnel. Son propriétaire à l'obligation d'empêcher sa reproduction en série.
For juridique : Lausanne (Suisse).
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